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Dépenses publiques au titre de la culture, 2009-2010

juin 12, 201212 juin 2012

la publication
Dépenses publiques au titre de la culture

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http://www.statcan.gc.ca/pub/87f0001x/87f0001x2012001-fra.htm

Statistique Canada a publié récemment un bref aperçu et des données au sujet des dépenses publiques au titre de la culture en 2009-2010. Ces données portent sur le soutien public direct au titre de la culture sous forme de dépenses de fonctionnement, de dépenses d’investissement et de subventions. Elles ne comprennent pas les mesures de soutien indirect, dont les crédits d’impôt. Hill Stratégies a analysé ces données pour ce numéro de Recherches sur les arts. Il faut noter que Statistique Canada a annulé récemment cette enquête pour des motifs budgétaires. Par conséquent, ces données ne seront plus collectées à l’avenir.

En 2009-2010, les trois niveaux de gouvernement ont dépensé 9,6 milliards de dollars au titre de la culture, en excluant les transferts entre les différents paliers. Ceci représente une augmentation de 20 % par rapport à 2003-2004 (en dollars constants de 2009-2010).

Les dépenses provinciales et municipales au titre de la culture ont augmenté considérablement entre 2003-2004 et 2009-2010 (28 % et 32 %, respectivement, en dollars constants). Du côté fédéral, ces dépenses ont augmenté de 8 % au cours de cette période. Ces chiffres (ainsi que tous les chiffres subséquents dans cet article) comprennent les transferts intergouvernementaux.

En 2009-2010, les dépenses fédérales au titre de la culture (y compris les transferts) étaient de 4,2 milliards (41 % des dépenses de tous les paliers de gouvernement), tandis que les provinces et les territoires ont dépensé 3,0 milliards (30 %) et les municipalités, 2,9 milliards (29 %). (Les ventilations fédérales, provinciales et municipales comprennent 0,5 milliard en transferts intergouvernementaux et ne correspondent donc pas au total de 9,6 milliards, qui ne comprend pas ces transferts.)

En se basant sur les catégories de l’ensemble de données, l’estimation des dépenses publiques au titre des arts pourrait inclure l’éducation artistique, les arts de la scène, les arts visuels et les métiers d’art (ce qui exclut les galeries d’art, qui sont classées parmi les musées dans la catégorie patrimoine). En fonction de cette définition, le soutien public pour les arts était de 827 millions en 2009-2010, ou 8 % du total des dépenses publiques au titre de la culture. C’est au niveau des provinces et des territoires que le soutien pour les arts était le plus élevé (416 millions, ou 14 % des dépenses des administrations provinciales ou territoriales au titre de la culture), suivi de l’administration fédérale (300 millions, ou 7 % des dépenses fédérales à ce chapitre). Ce niveau de détail n’est pas disponible pour les données municipales au titre des arts. Bien que l’ensemble de données comprenne de grands secteurs de dépenses municipales comme les bibliothèques, la plupart des autres dépenses municipales sont groupées dans la catégorie « Multidisciplinaires et autres activités ». (Les autres catégories, qui peuvent comprendre des dépenses « au titre des arts » des trois paliers et qui sont groupées sous l’en-tête général « industries culturelles », comprennent les films et les vidéos, les publications littéraires et artistiques, la radio et télédiffusion et les enregistrements sonores.)

La part du lion des 4,2 milliards consacrés par le gouvernement fédéral au titre de la culture en 2009-2010 est allée au secteur de la radiodiffusion (1,9 milliard ou 47 % des dépenses fédérales) et aux organismes du patrimoine, y compris les musées, les galeries d’art, les archives publiques, les parcs naturels et les sites historiques (1,2 milliard ou 29 %). Les portions les plus élevées des 3,0 milliards consacrés par les provinces en 2009-2010 sont allées aux bibliothèques (1,1 milliard ou 37 % des dépenses provinciales) et aux organismes du patrimoine (769 millions ou 25 %). Soixante-quatre pour cent du total de l’aide municipale en 2009 (1,9 milliard du total de 2,9 milliards) est allé aux bibliothèques.

Si l’on examine les dépenses par habitant, les dépenses au titre de la culture par tous les niveaux de gouvernement étaient de 301 $ par Canadien en 2009-2010. Voici les dépenses par personne de tous les niveaux de gouvernement dans les provinces en ordre décroissant :

  • Québec (389 $ par personne);
  • Île-du-Prince-Édouard (351 $);
  • Saskatchewan (315 $);
  • Terre-Neuve-et-Labrador (308 $);
  • Nouvelle-Écosse (296 $);
  • Alberta (272 $);
  • Ontario (269 $);
  • Nouveau-Brunswick (263 $);
  • Manitoba (260 $); et
  • Colombie-Britannique (206 $).

Les dépenses fédérales au titre de la culture étaient en moyenne de 123 $ par personne en 2009-2010. Comme indiqué ci-dessous, ces dépenses étaient supérieures à 123 $ dans trois provinces et inférieures dans les sept autres :

  • Île-du-Prince-Édouard (191 $ par personne);
  • Québec (188 $);
  • Nouvelle-Écosse (136 $);
  • Terre-Neuve-et-Labrador (121 $);
  • Nouveau-Brunswick (119 $);
  • Ontario (109 $);
  • Manitoba (89 $);
  • Alberta (71 $);
  • Saskatchewan (62 $); et
  • Colombie-Britannique (53 $).

Les dépenses provinciales au titre de la culture étaient en moyenne de 90 $ par personne en 2009-2010. Seuls la Colombie-Britannique et l’Ontario étaient sous ce niveau. Voici les dépenses provinciales par personne :

  • Terre-Neuve-et-Labrador (156 $ par personne);
  • Saskatchewan (149 $);
  • Île-du-Prince-Édouard (129 $);
  • Québec (125 $);
  • Manitoba (117 $);
  • Nouveau-Brunswick (107 $);
  • Alberta (102 $);
  • Nouvelle-Écosse (également 102 $);
  • Ontario (63 $); et
  • Colombie-Britannique (54 $).

Les dépenses municipales au titre de la culture varient grandement entre les provinces. Elles étaient en moyenne de 87 $ par personne en 2009. Les dépenses municipales par personne dans chaque province étaient les suivantes :

  • Saskatchewan (103 $ par personne);
  • Colombie-Britannique (100 $);
  • Alberta (99 $);
  • Ontario (97 $);
  • Québec (76 $);
  • Nouvelle-Écosse (58 $);
  • Manitoba (53 $);
  • Nouveau-Brunswick (37 $);
  • Île-du-Prince-Édouard (32 $); et
  • Terre-Neuve-et-Labrador (31 $).

Le niveau des dépenses par personne est plus élevé dans les trois territoires que dans les provinces selon toutes les mesures sauf pour les dépenses municipales. À cause de leur faible population, les territoires sont exclus de l’analyse précédente. Voici des données clés pour les territoires :

  • Au Yukon, le total des dépenses publiques au titre de la culture s’élevait à 1 194 $ par personne en 2009-2010, ce qui inclut 552 $ en dépenses fédérales, 628 $ en dépenses territoriales et 13 $ en dépenses municipales.
  • Aux Territoires-du-Nord-Ouest, le total des dépenses publiques au titre de la culture s’élevait à 1 182 $ par personne en 2009-2010, ce qui inclut 888 $ en dépenses fédérales, 228 $ en dépenses territoriales et 66 $ en dépenses municipales.
  • Au Nunavut, le total des dépenses publiques au titre de la culture était de 787 $ par personne en 2009-2010, ce qui inclut 498 $ en dépenses fédérales, 279 $ en dépenses territoriales et 10 $ en dépenses municipales.

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